Articles » Droit & Questions juridiques

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Apple attaque HTC pour l'infraction de 20 brevets

Apple à porter plainte le 2 mars 2010 contre HTC le célèbre constructeur des smartphones pour l'infraction de 20 de ses brevets concernant l'interface utilisateur, le hardware et l'architecture de ...

■ par Malek, Il y a 184 jours, dans Droit & Questions juridiques » Brevets, 2 commentaires

Savoir comment utiliser le contenu d'un droit de label privé

Découvrez comment utiliser les droits de label privé sans vous limiter à un copier-coller. Les droits de label privé vous autorise un grand nombre d'utilisation et comme aiment le dire certains, s ...

■ par Zaida, Il y a 227 jours, dans Droit & Questions juridiques » Droits d'auteur

Le Gouvernement Et Ses Defauts Sur Le Millieux Carcerral

BONJOUR A TOUS LES INTERNAUTES ET AVOCATS QUI SONT LA POUR DEFENDRE LES CAUSES PERDUE D'UNE FRANCE SANS LIBERTER DESPRETIONS AUJOURDHUI SI JE FAIT APPEL A VOUS CHERS LECTEUR SES AU SUJET DE MILLIE ...

■ par S.J., Il y a 433 jours, dans Droit & Questions juridiques » Droit civil

L'assassinat de Mehdi Benbarka "Hassan2 Est Innocent"

Les journalistes Marocains et surtout ceux de la presse libre s'acharnent sur le régime marocains en l'impliquant directement dans l'affaire Mehdi Benbarka oubliant la citation des sages qui dit:" ...

■ par A.M.A.B., Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » Autre, 1 commentaires

Stop au tourisme Pédophile

Droits de l'homme, droits des enfants !... Présidentes, Présidents,Mesdames, Messieurs Nous sommes révoltés par l'exploitation des enfants dans les pays où sévit le tourisme pédophile. Nous souhai ...

■ par Madadventure, Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » Droit civil

Fusion DEPANMONPC SARL

La Société DEPANMONPC S.A.R.L Société à responsabilité limité au capital de 1 923 004 €, dont le siège social est situé 33 Rue Alexander Fleming – BP 962 – 75019 Paris Cedex, immatriculée au regi ...

■ par Samy, Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » Entreprise

L'identite du terrorisme scientifique est une plate forme des intelligences

Les actes terroristes consequences des incriminations des otages psychologiques par Intelligences Services Secretes d’Amerique du Nord ...

■ par Arsen, Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » International

DEMANDE DE LA SOLIDARITE à soulever la libération de l'Homme objet Manipulé et Télécommandé

DEMANDE DE LA SOLIDARITE de : Arsen Murataga Lettre par courrier électronique. Pages : 6 Date : …2009. ...

■ par Arsen, Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » International

DEMANDE DE LA SOLIDARITE à soulever la libération des otages psychologiquement

DEMANDE DE SOLIDARITE Autour le monde entier à soulever la libération des otages psychologiquement. De : Arsen Murataga Pages : 5 Paragraphes : 15 ...

■ par Arsen, Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » International

A. Sen : Relecture de l'Etat et de la justice

Auteur : Fakhri Issaoui[1] ARTICLE : « A. Sen : relecture de l’Etat et de la justice » Introduction générale : Le débat mené sur l’Etat peut être qualifié d’éternel et d’insoluble. Eternel, pa ...

■ par F.I., Il y a 602 jours, dans Droit & Questions juridiques » Droits nationaux

Microsoft Lutte Contre Le Piratage

Microsoft a emporté une importante victoire dans le cadre de sa lutte contre le piratage. Microsoft assure qu’elle a obtenue un règlement de plusieurs millions de dollars contre une société thaï ...

■ par Xcess, Il y a 698 jours, dans Droit & Questions juridiques

La Loi Cope 'Communications Opportunity, Promotion and Enhencement'

Le principe de la neutralité sur Internet met sur un pied d'égalité tous les sites Web, quel que soit le contenu qu'ils proposent. C'est actuellement le principe qui règne en maître sur la Toile. ...

■ par Xcess, Il y a 698 jours, dans Droit & Questions juridiques

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